Contrat de mariage
Entre : [Nom du photographe], photographe professionnel, ci-après dénommé « le Photographe »
Et
Les clients : [Nom du Client 1] et [Nom du Client 2], ci-après dénommés « les Clients »
Le présent contrat a pour objet la réalisation d’un reportage photo dans le cadre du mariage des Clients à la date du [Date].
Le tarif total de la prestation est de [XXXX] €. Un acompte de 30 % soit [XXX] € est à régler à la signature du contrat. Le solde est dû au plus tard le jour du mariage.
Les photos seront livrées dans un délai maximum de [XX] semaines après la date du mariage, via une galerie en ligne.
Les photos restent la propriété intellectuelle du Photographe. Les Clients disposent d’un droit d’usage personnel et privé. Toute utilisation commerciale ou reproduction sans accord écrit est interdite.
Les Clients autorisent le Photographe à utiliser certaines images à des fins de communication (site web, réseaux sociaux, portfolio, etc.). En cas de refus, une mention écrite devra être ajoutée.
En cas d’impossibilité de réaliser la prestation pour cause de force majeure (maladie, accident...), le Photographe s’engage à proposer une solution de remplacement ou à rembourser les sommes versées.
En cas d’annulation par les Clients, l’acompte reste acquis au Photographe. En cas d’annulation par le Photographe, l’acompte est intégralement remboursé.
Le présent contrat est soumis au droit français. Tout litige sera soumis à la juridiction compétente.
Fait à [Ville], le [Date]
Signature des Clients :
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Signature du Photographe :
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